Marque renouvelée - Marque en non vigueur
RUSTICA
Numéro de dépôt :
12859
Date de dépôt :
27/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Antibes
Présentation de la marque RUSTICA
Déposée le 27 février 1979 par MEILLAND ET CIE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Antibes), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 27 février 1989.
MEILLAND ET CIE SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025